Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site https://irshadmuhammad.fr édité par Muhammad IRSHAD.

2. Acceptation des CGU

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement 24h/24, 7j/7, sous réserve d'interruptions pour maintenance technique, mises à jour ou cas de force majeure.Muhammad IRSHADne garantit pas la disponibilité permanente du site et ne pourra être tenu responsable en cas d'indisponibilité.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos, code source, design, marques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation sans autorisation écrite préalable constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Utilisation du formulaire de contact

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à ne pas utiliser le formulaire à des fins illicites (spam, harcèlement, usurpation d'identité). Toute utilisation abusive pourra donner lieu à un blocage de l'accès au site.

6. Limitation de responsabilité

• Muhammad IRSHAD ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site.
• Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
• Muhammad IRSHAD décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers accessibles via des liens hypertextes.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité.

8. Modification des CGU

Muhammad IRSHAD se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de votre visite sur le site.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.